Mentions Légales

Création

La Confrérie du Thé a été créée le 1er février 2010 (0 1 0 2 2 0 1 0 !!!)

Déclaration en Préfecture

La Confrérie du Thé est une association dite « loi de 1901 » déclarée à la Préfecture de Police de Paris le 5 février 2010 sous le n° W751203587

Journal Officiel

L’annonce de la création de l’association est parue au Journal Officiel le 27 février 2010 sous le n° 20100009

INPI

L’appellation Confrérie du Thé a été déposée à l’INPI le 25 mars 2011 sous le n° 11 3 817 818

Le logo de la Confrérie du Thé a été déposée à l’INPI le 16 février 2012 sous le n° 12 3 897 847

CNIL

La Confrérie du Thé, en tant « qu’Association Loi 1901 » et étant donné le caractère des données traitées, est dispensée de déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés)

Dispense n° 8 – Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010

Webmaster

Sabine Malet que vous pouvez joindre ici

Siège social

Confrérie du Thé – 31 rue de Buzenval – 75020   Paris

Site Internet

Le site a été créé et tourne grâce au logiciel  WordPress Wordpress-logo, un outil libre de droits sous licence GPLv2+

Hébergement

Le site www.confrerieduthe.org est hébergé chez OVH OVH-logo

Design

Le logo de la Confrérie du Thé a été créé par SK Créations que vous pouvez joindre sur skcreations[@]free[.]fr

Le design du site (thème) a été créé grâce au logiciel Artisteer Artisteer_logo

Les drapeaux ronds présents sur le site ont été créés par Nordic Factory

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