Règlement Intérieur
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Statuts
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Règlement Intérieur établi à Paris par les Membres Fondateurs le 1er février 2010
Titre I : Présentation de l’Association
Article I.1 : Ethique de l’Association
Tout membre se doit de faire rayonner l’Association.
Article I.2 : Siège Social
Le siège social est fixé au 31 rue de Buzenval 75020 Paris
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Titre II : Composition de l’Association
Article II.1 : Admission d’un membre
Dans l’année qui suit son admission, un membre sera encouragé à organiser ou à participer à l’organisation d’un évènement.
Article II.2 : Nombre de membres
Le nombre de membres de l’Association est illimité.
Si nécessaire, le Conseil d’Administration se réserve toutefois le droit de mettre une limite.
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Titre III : Organisation et fonctionnement de l’Association
Article III.1 : Composition du Bureau
Le Bureau est composé de :
- Sabine Malet, Présidente
- Frédéric Dubus-Duparloir, Vice-Président
- Marielle Buffet, Secrétaire Générale
- David Gilchrist, Trésorier
Article III.2 : Composition du Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration est composé de :
- Sabine Malet, Présidente
- Frédéric Dubus-Duparloir, Vice-Président
- Marielle Buffet, Secrétaire Générale
- David Gilchrist, Trésorier
Article III.3 : Réunions de l’Assemblée Générale Ordinaire
Lors des réunions de l’Assemblée Générale Ordinaire, les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés.
En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Article III.4 : Réunions de l’Assemblée Générale Extraordinaire
Lors des réunions de l’Assemblée Générale Extraordinaire, les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés.
En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Article III.5 : Réunions du Conseil d’Administration
Lors des réunions du Conseil d’Administration, les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés.
En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Article III.6 : Nombre de pouvoirs par personne
Pour l’Assemblée Générale Ordinaire, le nombre de pouvoirs par personne est limité à 3.
Pour l’Assemblée Générale Extraordinaire, le nombre de pouvoirs par personne est limité à 1.
Pour la Réunion du Conseil d’Administration, le nombre de pouvoirs par personne est limité à 2.
Article III.7 : Evènements organisés par l’Association
Chaque membre doit répondre à toutes les convocations, qu’il veuille être présent ou non.
En cas de réponse positive, il doit envoyer au siège de l’Association, le chèque correspondant au montant de l’activité.
Trois convocations sans réponse d’un membre présument qu’il souhaite s’exclure de l’Association. Ce cas sera traité comme une radiation.
Article III.8 : Absence d’un membre
En cas d’absence à l’évènement organisé par l’Association, malgré une réponse positive du membre, le paiement sera dû.
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Titre IV : Ressources de l’Association
Article IV.1 : Remboursement des dépenses
Pour être remboursée par l’Association, toute dépense devra être approuvée à l’avance et par écrit, par le Bureau sur la base d’un budget prévisionnel.
Article IV.2 : Cotisation
Le montant de la cotisation est fixé à 50€.
Le Conseil d’Administration pourra réviser ce montant avant chaque Assemblée Générale Ordinaire.
Article IV.3 : Tarifs des événements
Le tarif de chaque évènement sera décidé par le Bureau avant celui-ci et indiqué à chaque personne voulant y assister.
Pour chaque événement, il pourra être décidé d’accueillir des personnes non membres appelées « visiteurs ». Le tarif de chaque évènement sera majoré pour les visiteurs.
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